Licence vous autorisant à vendre un luminaire réalisé à partir d'un modèle déposé de l'Atelier Chez Soi. Une étiquette de licence numérotée, à coller sur le luminaire, vous sera envoyée afin d'authentifier votre droit d'utilisation du modèle. Ces licences sont vendues par Pack de 4. Le prix des licences est fixe, quelquesoit le prix de vente de votre luminaire.
Comment obtenir la Licence pour mon luminaire ?
- Cliquez sur le bouton "Ajouter au panier". Vous n'aurez pas de frais de port à payer pour l'achat de la Licence. Renseignez vos coordonnées et terminez votre commande. Dès que votre commande est réglée, vous pouvez télécharger votre Fiche de demande de Licence.
- Imprimez, puis complétez et retournez-nous la fiche par courrier ou par mail.
- Dès réception de votre fiche, nous vous envoyons par courrier 4 étiquettes de Licence numérotées, à coller sur chaque luminaire vendu, et une attestation de licence à conserver. L'étiquette de licence est envoyée à l'adresse de livraison indiquée lors de votre commande.
Vous êtes un cartonniste et souhaitez fabriquer et vendre des meubles en carton à partir des modèles de l'Atelier Chez Soi, devenez Cartonniste Partenaire et vous serez référencé sur la Liste des cartonnistes partenaires.
Pourquoi ai-je besoin d'une licence ?
Les modèles de luminaires en carton de l'Atelier Chez Soi sont déposés auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Ils sont protégés à la fois par droits d'auteurs et par un dépot de "dessins et modèles". Pour pouvoir en faire une exploitation commerciale, c'est-à-dire pour pouvoir vendre un luminaire basé sur un de ces modèles, vous devez posséder une licence.
Quel modèles de luminaires sont concernés ?
Tous les modèles de luminaires créés par l'Atelier Chez Soi sont déposés. Que vos luminaires soient réalisés à partir des patrons, ou simplement en s'inspirant de la forme générale d'un modèle, dans la mesure où on reconnait un modèle de l'Atelier Chez Soi, vous devez demander une licence en cas de vente du modèle.
Quand dois-je acheter la Licence ?
Vous êtes redevable de la Licence uniquement lors de la vente de votre luminaire. Bien entendu, si vous préférez acheter les licences au fure et à mesure de la fabrication de vos modèles, pour être tranquille, et pour que vos luminaires soient prêt-à-vendre, vous pouvez tout à fait le faire, mais ce n'est pas une obligation.
Quel est le prix de la Licence ?
Le prix de la Licence, pour chaque luminaire vendu est forfaitaire. Il est de 3 euros par luminaire quelquesoit le prix de vente de votre luminaire. Les licences sont vendues par Pack de 4 licences. Un pack vous permet de vendre 4 luminaires, après y avoir apposé l'étiquette de licence.
Ou dois-je coller l'étiquette de Licence ?
Vous pouvez placer l'étiquette de Licence à différents endroits de votre luminaire. Choisissez un endroit assez discret afin de ne pas nuire à l'esthétique de votre luminaire. Les étiquettes de licence pour luminaires font seulement 14 mm x 29 mm afin d'être faciles à placer sur votre luminaire, sans être trop visibles.
Vous êtes cartonniste et fabriquez des meubles en carton à partir des modèles de l'Atelier Chez Soi, inscrivez-vous comme Cartonniste Partenaire. Pour plus de visibilité vous serez référencés sur la Liste des Cartonnistes Partenaires. En savoir plus sur les Cartonnistes Partenaires de L'Atelier Chez Soi.
